{"id":2780,"date":"2023-05-23T16:43:58","date_gmt":"2023-05-23T14:43:58","guid":{"rendered":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/?page_id=2780"},"modified":"2023-09-30T14:15:28","modified_gmt":"2023-09-30T12:15:28","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions de location<\/div>
O Refugio \u00e0 Badim<\/div><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Article 1\u00a0<\/b><\/p>

Les pre\u0301sentes conditions ge\u0301ne\u0301rales comple\u0300tent le contrat de location d’une \u00ab\u00a0tiny house\u00a0\u00bb de vacances meuble\u0301e (\u00ab\u00a0formulaire de re\u0301servation\u00a0\u00bb) et en font partie inte\u0301grante. Elles doivent toujours e\u0302tre jointes au contrat.\u00a0<\/span><\/p>

Article 2\u00a0<\/b><\/p>

La maison de vacances ne peut e\u0302tre re\u0301serve\u0301e que par le versement d\u2019un acompte d’au moins 50 % du prix total dans les deux semaines qui suivent la date de re\u0301servation. Le solde du loyer et les frais supple\u0301mentaires doivent e\u0302tre paye\u0301s au plus tard 15 jours avant le de\u0301but du se\u0301jour. L’acompte et le solde doivent e\u0302tre verse\u0301s dans les huit jours qui suivent la re\u0301ception de l’invitation a\u0300 payer.\u00a0<\/span><\/p>

Article 3\u00a0<\/b><\/p>

Si le touriste ne paye pas le solde a\u0300 temps, le propri\u00e9taire aura le droit de relouer le logement. Si cela se produit effectivement, le touriste devra payer au propri\u00e9taire la diffe\u0301rence de revenus + une commission de 25 % sur la relocation. Si le bien ne peut plus \u00eatre reloue\u0301, le touriste sera tenu de payer l\u2019int\u00e9gralit\u00e9\u0301 du solde au bailleur.\u00a0<\/span><\/p>

Article 4\u00a0<\/b><\/p>

Le touriste qui annule pour quelque raison que ce soit, ou me\u0302me sans raison, est le seul a\u0300 pouvoir e\u0302tre tenu pour responsable vis-a\u0300-vis du proprie\u0301taire.\u00a0<\/span><\/p>

Article 5\u00a0<\/b><\/p>

Une caution doit e\u0301galement e\u0302tre verse\u0301e et cela au plus tard a\u0300 la date pre\u0301vue pour le paiement du solde. La caution sera rembourse\u0301e dans les deux mois qui suivent le de\u0301part du touriste s’il a rempli toutes ses obligations et, le cas e\u0301che\u0301ant, apre\u0300s re\u0300glement des sommes restant dues. Le montant de la caution s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 25% de la somme totale de la r\u00e9servation.\u00a0<\/span><\/p>

Article 6\u00a0<\/b><\/p>

La maison de vacances est loue\u0301e meuble\u0301e. 90 % du prix de location se rapportent au bien immobilier et 10 % au mobilier, a\u0300 moins qu\u2019une autre re\u0301partition soit pre\u0301vue.\u00a0<\/span><\/p>

Article 7\u00a0<\/b><\/p>

La maison de vacances est exclusivement destine\u0301e a\u0300 e\u0302tre occup\u00e9e a\u0300 des fins saisonni\u00e8re et priv\u00e9e. Le touriste ne peut pas faire de ce logement sa r\u00e9sidence principale, ni en imputer les frais a\u0300 des fins professionnelles. Il est express\u00e9ment interdit au touriste de se domicilier a\u0300 l’adresse de la maison de vacances.\u00a0<\/span><\/p>

Article 8\u00a0<\/b><\/p>

Le touriste a l\u2019interdiction formelle de sous-louer la maison de vacances.\u00a0<\/span><\/p>

Article 9<\/b><\/p>

Les animaux sont interdits \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des tiny houses.\u00a0<\/span><\/p>

Article 10<\/b><\/p>

Il est strictement interdit de fumer \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la tiny house.\u00a0<\/span><\/p>

Article 11<\/b><\/p>

Le touriste doit utiliser la maison de vacances en bon p\u00e8re de famille, conform\u00e9ment a\u0300 sa destination. Cela signifie entre autres que :\u00a0<\/span><\/p>

  • \u2b9a \u25aa<\/span>les objets qui font partie du mobilier ne peuvent pas e\u0302tre de\u0301place\u0301s\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>le re\u0300glement d\u2019ordre inte\u0301rieur doit e\u0302tre respecte\u0301\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>des draps doivent e\u0302tre utilise\u0301s sur les lits\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>au moment de son de\u0301part, le touriste doit nettoyer et\/ou ranger la maison de vacances pour permettre le nettoyage par une entreprise externe (en cas de manquement, le cou\u0302t du nettoyage et\/ou du rangement sera de\u0301duit de la caution)\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>Les dommages doivent e\u0302tre signale\u0301s imme\u0301diatement au propri\u00e9taire<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>Les portes et les fene\u0302tres doivent e\u0302tre ferme\u0301es en cas de vent\/pluie\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>La maison de vacance doit e\u0302tre ferme\u0301e en cas d\u2019absence\u00a0<\/span><\/li>
  • \u2b9a \u25aa<\/span>Le tapage nocturne ou toute autre forme de trouble aux alentours de la maison de vacances doivent e\u0302tre \u00e9vit\u00e9s.\u00a0<\/span><\/li><\/ul>

    Sauf lorsque le nettoyage par une entreprise externe est obligatoire en vertu du formulaire de re\u0301servation ou d\u2019une disposition le\u0301gale ou re\u0301glementaire, le touriste a le choix entre nettoyer lui-me\u0302me le logement ou payer le nettoyage. Le cou\u0302t du nettoyage est toujours a\u0300 la charge du touriste, me\u0302me dans le cas ou\u0300, apre\u0300s inspection, le propri\u00e9taire doit faire appel a\u0300 une entreprise externe pour garantir que la maison de vacances soit rendue dans un e\u0301tat d’ordre et de proprete\u0301 satisfaisant, en raison du fait que le touriste, qui souhaitait effectuer lui-me\u0302me le nettoyage a\u0300 la fin du se\u0301jour, est reste\u0301 en de\u0301faut de le faire, partiellement ou totalement.\u00a0<\/span><\/p>

    Le rangement de la maison de vacances implique a\u0300 tout le moins :<\/span><\/p>

    \u2b9a <\/span>tout remettre a\u0300 sa place<\/span>
    <\/span>\u2b9a <\/span>vider les poubelles<\/span>
    <\/span>\u2b9a <\/span>vider l\u2019\u00e9vier et remettre la vaisselle propre dans l\u2019armoire\u00a0<\/span><\/p>

    \u2b9a <\/span>laisser la maison de vacances nettoye\u0301e<\/span>
    <\/span>\u2b9a <\/span>nettoyer les appareils me\u0301nager utilise\u0301s<\/span>
    <\/span>\u2b9a <\/span>vider et nettoyer les cendriers<\/span>
    <\/span>\u2b9a <\/span>laisser les lits tels que vous les avez trouve\u0301s a\u0300 votre arrive\u0301e\u00a0<\/span><\/p>

    Si la maison et\/ou le jardin sont dans un e\u0301tat qui ne permet pas a\u0300 l’entreprise de nettoyage externe de les nettoyer dans les de\u0301lais habituels, l\u2019agence de location a le droit de facturer les heures de nettoyage supple\u0301mentaires au touriste.\u00a0<\/span><\/p>

    Le touriste est toujours personnellement responsable de restituer dans un bon e\u0301tat de proprete\u0301 le contenu des armoires, les ustensiles et les housses de protection des matelas, des sie\u0300ges et les fournitures similaires.\u00a0<\/span><\/p>

    \u00a0<\/p>

    Le nombre de personnes pouvant occuper le logement est d\u00e9termin\u00e9\u0301 soit par le nombre de lits, soit par une indication formelle et ne peut e\u0302tre de\u0301passe\u0301 en aucune fac\u0327on. La salle de bains ne peut \u00eatre ouverte \u00e0 des personnes ext\u00e9rieures.<\/span><\/p>

    Article 12\u00a0<\/b><\/p>

    Le touriste doit \u00eatre assure\u0301 contre l’incendie, les de\u0301ga\u0302ts des eaux et les bris de glace.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 13\u00a0<\/b><\/p>

    Dans les maisons de vacances ou\u0300 il existe un inventaire, le touriste est tenu de ve\u0301rifier l’exactitude de l’inventaire et de soumettre ses observations e\u0301ventuelles par e\u0301crit dans les 24 heures. Il en va de me\u0302me pour la proprete\u0301 du logement. Un bien insuffisamment nettoye\u0301 et\/ou meuble\u0301 avec mauvais gou\u0302t ne peut pas e\u0302tre un motif de remboursement du loyer. Il en va de me\u0302me pour les conditions me\u0301te\u0301orologiques de\u0301favorables ou les travaux de construction a\u0300 proximite\u0301.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 14\u00a0<\/b><\/p>

    Afin de permettre les locations suivantes, le touriste s\u2019abstient d\u2019enlever les e\u0301ventuels panneaux ou affiches et doit permettre les visites organis\u00e9es par l’agence de location touristique, tous les jours pendant les heures de bureau.\u00a0<\/span><\/p>

    Le touriste doit e\u0301galement tole\u0301rer les interventions techniques et ne pas les de\u0301ranger. Les vices des e\u0301quipements techniques dus a\u0300 un cas de force majeure ne peuvent donner lieu a\u0300 dommages et inte\u0301re\u0302ts. L\u2019agence de location n’est pas responsable du bon fonctionnement des appareils \u00e9lectriques et de chauffage, ni pour des \u00e9ventuels vices de l\u2019immeuble, ni des travaux publics.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 15\u00a0<\/b><\/p>

    La re\u0301ception et la restitution des cle\u0301s ne peut avoir lieu que pendant les heures indiqu\u00e9es sur le site internet <\/span>orefugiodasvinhas.eu<\/span>\u00a0 sauf si l\u2019agence de location propose explicitement un autre arrangement (coffre-fort a\u0300 cle\u0301s, etc.). Les cle\u0301s remises au touriste ne peuvent en aucun cas e\u0302tre reproduites. En cas d’infraction, le cou\u0302t d’une nouvelle serrure et de nouvelles cle\u0301s sera facture\u0301. En cas de perte des cle\u0301s, une nouvelle serrure devra e\u0302tre installe\u0301e, avec un nombre suffisant de nouvelles cle\u0301s. Le cou\u0302t sera e\u0301galement supporte\u0301 par le touriste.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 16\u00a0<\/b><\/p>

    Lorsqu\u2019une location ne peut avoir lieu pour cause de force majeure ou en raison de dispositions le\u0301gales ou re\u0301glementaires, avec pour conse\u0301quence que la maison de vacances ne peut pas e\u0302tre livre\u0301e au touriste, le touriste accepte la conversion de la re\u0301servation en un bon a\u0300 valoir, d\u2019une valeur du prix pre\u0301vu qui sera valable pendant 1 an apr\u00e8s la date de la r\u00e9servation initiale.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 17\u00a0<\/b><\/p>

    Il est expresse\u0301ment interdit au touriste de de\u0301placer, d’enlever, de mettre hors d\u2019usage les de\u0301tecteurs de fume\u0301es ou le mate\u0301riel de lutte contre l\u2019incendie, ou de compromettre de toute autre manie\u0300re la se\u0301curite\u0301 incendie de la maison de vacances, ainsi que d’obstruer ou de rendre inutilisables les issues de secours.\u00a0<\/span><\/p>

    Le touriste est tenu de rendre la maison de vacances dans l’e\u0301tat ou\u0300 elle se trouvait au de\u0301but du se\u0301jour. Cela signifie e\u0301galement que toutes les informations pre\u0301sentes, parmi lesquelles et de manie\u0300re non exhaustive, un plan d’e\u0301vacuation, des pictogrammes, un dossier d’information…, doivent e\u0302tre laisse\u0301es dans la maison de vacances, de la me\u0302me manie\u0300re qu’elles s\u2019y trouvaient a\u0300 l’arrive\u0301e. Un manquement a\u0300 cette re\u0300gle sera conside\u0301re\u0301 comme un dommage a\u0300 indemniser.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 18\u00a0<\/b><\/p>

    Le propri\u00e9taire n’est pas responsable des objets oublie\u0301s. Si le touriste demande que les objets oublie\u0301s dans la maison de vacances soient re\u0301cupe\u0301re\u0301s et lui soient renvoye\u0301s, des frais pourront e\u0302tre facture\u0301s en plus des frais d’envoi postaux.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 19\u00a0<\/b><\/p>

    Il est strictement interdit de d\u00e9passer la consommation internet autoris\u00e9e. En cas d\u2019abus, les frais suppl\u00e9mentaires seront imput\u00e9s enti\u00e8rement au touriste.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 20\u00a0<\/b><\/p>

    Le linge de maison, les draps, les nappes, les torchons de cuisine et les serviettes de bain ne sont pas fournis dans la maison de vacances.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 21\u00a0<\/b><\/p>

    Il est strictement interdit de fumer dans la maison de vacances. Tout manquement peut donner lieu au paiement de dommages et int\u00e9r\u00eats forfaitaires de 200 \u20ac.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 22\u00a0<\/b><\/p>

    La r\u00e9servation d’une maison de vacances au moyen du versement d’un acompte implique l’acceptation inconditionnelle des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.\u00a0<\/span><\/p>

    Les r\u00e8glements d\u2019ordre int\u00e9rieur pr\u00e9sents et\/ou diffus\u00e9s dans la maison de vacances font partie int\u00e9grante des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et doivent \u00eatre strictement respect\u00e9s.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 25\u00a0<\/b><\/p>

    Sauf en cas de faute intentionnelle ou de ne\u0301gligence grave de l’agence de location, le touriste qui subit des dommages en raison d’un vice de la maison de vacances ou de ses accessoires, ne peut faire valoir ses droits qu\u2019a\u0300 l\u2019encontre du proprie\u0301taire, quelles que soient la cause, l’e\u0301tendue et la nature des dommages.\u00a0<\/span><\/p>

    Le touriste utilise la maison de vacances a\u0300 ses propres risques. Le proprie\u0301taire\u00a0 n\u2019est pas responsable des vols ou des e\u0301ventuels accidents qui se produiraient dans et autour de la maison de vacances.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 26\u00a0<\/b><\/p>

    Les heures d’arriv\u00e9e et de d\u00e9part, telles que de\u0301termine\u0301es et communique\u0301es a\u0300 l’avance par l\u2019agence de location ou le site internet de location, doivent e\u0302tre strictement respecte\u0301es.\u00a0<\/span><\/p>

    En cas de d\u00e9part anticipe\u0301, le touriste n’aura pas droit a\u0300 remboursement.<\/span>
    <\/span>Lors du d\u00e9part, les fen\u00eatres et les portes doivent \u00eatre ferm\u00e9es. Le chauffage doit \u00eatre diminue\u0301.\u00a0<\/span><\/p>

    Article 27\u00a0<\/b><\/p>

    En cas de litige, les cours et tribunaux de belgiques seront comp\u00e9tents. <\/span>\u00a0<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Conditions de locationO Refugio \u00e0 Badim Article 1\u00a0 Les pre\u0301sentes conditions ge\u0301ne\u0301rales comple\u0300tent le contrat de location d’une \u00ab\u00a0tiny house\u00a0\u00bb de vacances meuble\u0301e (\u00ab\u00a0formulaire de re\u0301servation\u00a0\u00bb) et en font partie inte\u0301grante. Elles doivent toujours e\u0302tre jointes au contrat.\u00a0 Article 2\u00a0 La maison de vacances ne peut e\u0302tre re\u0301serve\u0301e que par le versement d\u2019un acompte d’au […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2780","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2780","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2780"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2780\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3591,"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2780\/revisions\/3591"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/orefugionasvinhas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2780"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}